Mentions légales - Bièvre Bois

Dernière mise à jour : Septembre 2026

1. Éditeur du site

Bièvre Forêt Bois, nom commercial Bièvre Bois
Entrepreneur individuel : JACOMELLI Victor
Siège : 168 chemin de la Rivoire, 38260 Sardieu
SIREN 514 485 804 · SIRET 514 485 804 00025
Inscrit au RCS de Vienne sous le numéro 514 485 804
Numéro de TVA intracommunautaire : FR20514485804
E-mail : contact@bievrebois.fr

2. Directeur de la publication

JACOMELLI Victor, en qualité d'entrepreneur individuel.

3. Hébergeur

OVH CLOUD

4. Conception du site

WEBPRINT AGENCY

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site (textes, photographies, illustrations, logo, graphismes, structure) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et appartient à Bièvre Forêt Bois ou à ses ayants droit. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et peut constituer une contrefaçon.

6. Responsabilité

Nous nous efforçons d'assurer l'exactitude des informations publiées et la disponibilité du site, mais nous ne pouvons garantir l'absence d'erreur ou d'interruption, notamment pour des raisons de maintenance. Les informations et photographies des produits sont fournies à titre indicatif. Les conditions applicables aux achats figurent dans nos conditions générales de vente.

7. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Nous n'exerçons aucun contrôle sur leur contenu et déclinons toute responsabilité à leur égard. La création d'un lien vers notre site est possible sans autorisation préalable, sous réserve de ne pas porter atteinte à notre image ni d'induire en erreur sur l'origine du contenu.

8. Données personnelles et cookies

Le traitement de vos données personnelles est détaillé dans notre politique de confidentialité. Vos choix concernant les cookies se gèrent depuis la page de gestion des cookies. Pour exercer vos droits, écrivez à contact@bievrebois.fr.

9. Médiation de la consommation

Conformément au Code de la consommation, tout consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur en vue de la résolution amiable d'un litige qui l'oppose à nous .

10. Droit applicable

Le site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux français sont compétents, sous réserve des règles protégeant les consommateurs.

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